Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 03 novembre 2023
Compte–rendu
Ordre du jour :
Conseillers présents : Jean-Pierre ROCTON, Michel BORDEAUX, Claude AVELINE, Céline DUMONT, Marie-Claude LEMAIRE, Rémy GALICHER
Absents : Sabrina BARREAU, Rémi BUOT, Alain CORDIER, Estève MARCHAND, Anne-Cécile SUZANNE, Rémy GALICHER, Laurence MACÉ, Gabriel KRIELAART
LE QUORUM N’ÉTANT PAS ATTEINT, LA SÉANCE EST REPORTÉE AU VENDREDI 10 NOVEMBRE 2023
Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 10 novembre 2023
Compte–rendu
Conseillers présents : Jean-Pierre ROCTON, Claude AVELINE, Céline DUMONT, Marie-Claude LEMAIRE, Michel BORDEAUX, Rémy GALICHER, Anne-Cécile SUZANNE, Gabriel KRIELAART (arrivée à 20H06)
Excusés : Laurence MACÉ (pouvoir à Cécile DUMONT), Estève MARCHAND, Sabrina BARREAU
Absents : Rémi BUOT, Alain CORDIER
Secrétaire de séance : Marie-Claude LEMAIRE
Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 septembre 2023
Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur le compte-rendu qui a été établi pour la réunion du Conseil du 22 septembre 2023.
Décision modificative N°2 budget principal (délibération)
- Imputation 61521 entretien de terrain - 1 000 €
- Imputation 615228 entretien de bâtiment - 1 000 €
- Imputation 65748 Autre personne de droit privé - 1 000 €
- Imputation 65311 Indemnités de fonction - 3 000 €
- Imputation 021 Virt à la section d’investissement + 6 000 €
- Imputation 023 Virt de la section de fonctionnement + 6 000 €
- Imputation 2312- 20 Aménagement de terrain + 6 000 €
- Imputation 6218 Autre personnel extérieur - 10 000 €
- Imputation 64131 Rémunération contractuels + 10 000 €
Renouvellement du bail de Mme Guillaume, Commerce Proxi (délibération)
Le bail commercial signé avec Mme Guillaume en 2014 arrive à son terme le 30 novembre prochain. Un rendez-vous a été fixé avec Maître Rogez, notaire à Rémalard en Perche pour son renouvellement dans les mêmes termes et conditions. Il est nécessaire que le conseil municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire l’autorisant à signer les documents.
Devis refonte du site internet (délibération)
Le site internet de la mairie a été créé en 2010 par un habitant de la commune, alors conseiller municipal avec le système de gestion de contenu libre Joomla.
Depuis cette date, aucune mise à jour et réactualisation du système n’ont été faites, le site n’est pas protégé des cyberattaques.
Un devis a été demandé à l’entreprise SiteExpress afin de recréer un site en réintégrant la totalité des informations déjà mises en lignes. Par la suite, la mise à jour du site et du système seront réalisées par nos soins.
Cette entreprise nous déjà aidée gracieusement à nettoyer le site actuel afin qu’il puisse être accessible.
Le devis proposé est de 765 €. Monsieur le Maire demande à l’assemblée de délibérer sur ce projet.
Monsieur Rémy GALICHER n’a pas participé au vote.
Avenant N°1, marché de maîtrise d’œuvre, restauration de l’église Saint Pierre (délibération)
Monsieur Pougheol, architecte retenu par délibération N°20110602 nous a fait parvenir un avenant réactualisant les montants du marché de maîtrise d’œuvre.
Monsieur Rocton l’a rencontré dernièrement pour demander que soit déposer avant la fin de l’année le permis de construire. Ce document doit être joint à toute demande de subvention publique.
Approbation des rapports d’activité des SMAEP du Haut du Perche et du Pin la Garenne
Le conseil municipal approuve à l’unanimité, les rapports d’activité des SMAEP du Haut du Haut du Perche et du Pin la Garenne
Délégués commission de contrôle des listes électorales et Commission assainissement et Eau de la CDC (délibération)
Messieurs Buot et Cordier n’étant plus présents sur la commune, Monsieur le Maire demande à l’assemblée de choisir de nouveaux délégués pour deux commissions.
Madame Lemaire accepte de remplacer Monsieur Cordier et intégrer la commission de contrôle des listes électorales.
Monsieur Aveline accepte de remplacer Monsieur Buot auprès de la commission intercommunale d’assainissement et d’eau potable. Monsieur Galicher reste suppléant.
Avis sur la création d’une centrale solaire sur l’ancien site d’enfouissement de Courthiou
La Direction Départementale des territoires a fait parvenir en mairie le permis de construire de l’entreprise SAS
Perche Solaire concernant la réalisation d’une centrale solaire sur l’ancien site d’enfouissement de Courthiou.
L’étude de près de 580 pages réalisée par Armorgreen indique l’impact du projet sur l’ensemble des milieux : physique, écologique et humain et également sur le paysage et le patrimoine. Elle propose également des mesures afin de diminuer ces impacts.
Après échanges sur ce projet, le conseil municipal émet des réserves
- L’impact sur les communes voisines, notamment le trafic routier n’est pas clairement précisé.
- L’impact écologique, notamment au niveau des dégradations sur l’environnement.
Agence postale
Suite à la décision du conseil municipal du 22 septembre dernier, un agent a été embauché. Après quelques péripéties, l’agence est de nouveau ouverte au public depuis fin octobre.
Madame Ludwig initialement recrutée n’a pour des raisons personnelles pas continué après sa formation. Madame Sylvie Galicher a ensuite repris ce poste et l’occupe actuellement. Un contrat d’un an a été établi.
Affaires diverses
Madame Lemaire et Messieurs Aveline et Krielaart se proposent pour travailler sur ce dossier.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ
LA SÉANCE EST LEVÉE A 22 H 10 MM
PROCHAINE REUNION : VENDREDI 08 DÉCEMBRE 2023 A 20H