SEANCE DU 29 AOUT 2023
Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 25 août 2023
Compte–rendu
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 07 juillet 2023
- Convention d'implantation et d'usage de conteneurs semi-enterrés (délibération)
- Renouvellement contrat de travail APC(délibération)
- Renouvellement contrat de travail agent d'entretien (délibération)
- Affaires diverses
Conseillers présents : Jean-Pierre ROCTON, Michel BORDEAUX, Claude AVELINE, Céline DUMONT, Marie-Claude LEMAIRE.
Excusés : Anne-Cécile SUZANNE, Rémy GALICHER, Laurence MACÉ, Gabriel KRIELAART
Absents : Sabrina BARREAU, Rémi BUOT, Alain CORDIER, Estève MARCHAND
LE QUORUM N’ÉTANT PAS ATTEINT, LA SÉANCE EST REPORTÉE AU MARDI 29 AOUT 2023
Conseil Municipal ordinaire
Séance du mardi 29 août 2023
Compte–rendu
Conseillers présents : Jean-Pierre ROCTON, Claude AVELINE, Céline DUMONT, Marie-Claude LEMAIRE, Michel BORDEAUX, Rémy GALICHER, Anne-Cécile SUZANNE (arrivée à 20H24)
Excusés : Laurence MACÉ, Estève MARCHAND
Absents : Sabrina BARREAU, Rémi BUOT, Alain CORDIER, Gabriel KRIELAART
Secrétaire de séance : Céline DUMONT
Approbation du compte-rendu de la réunion du 7 juillet 2023
Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur le compte-rendu qui a été établi pour la réunion du Conseil du 7 juillet 2023.
àLe Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE le compte-rendu de la réunion du 7 juillet 2023.
Convention d'implantation et d'usage de conteneurs semi-enterrés (délibération)
Monsieur le Maire nous informe qu'il nous est demandé de signer une convention pour l'implantation et l'usage de conteneurs semi-enterrés. Nous avons désigné M. AVELINE Claude comme référent pour la commune. Pour le moment, il n'y pas eu de réunion préparatoire. Il nous est demandé de mettre à disposition un terrain, qui sera commun avec Corbon.
La fourniture et la pose des conteneurs est à la charge du SMIRTOM du Perche Ornais.
La Communauté de communes assure la maîtrise d’ouvrage des travaux de génie civil pour l’ensemble des communes.
Les communes prennent à leur charge les travaux de finitions et fixent leur propre cahier des charges concernant le type de finition souhaité (enrobé, pavage, stabilisé, béton…).
Dans la convention, il est fait mention de 4 conteneurs alors qu'actuellement, sur les différents sites, il y en a 7. Il semble que cela soit trop juste pour le projet. Il faut donc être vigilant sur la capacité des conteneurs.
Il est important d'avoir une réunion à ce sujet avant de prendre une décision. Monsieur le Maire propose d'envoyer un mail demandant l'organisation d'une réunion préparatoire.
àAprès concertation et délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE de reporter le vote à une réunion ultérieure, après la mise en place d'une réunion préparatoire.
Renouvellement contrat de travail APC (délibération)
Le contrat de Mme FRIGAULT arrive à échéance le 18 septembre 2023. L'entretien professionnel, en début d'année, n'a pas été simple. De plus, nous avons eu des retours très mitigés de la part des usagers.
Il semble qu'il y ait une baisse de la fréquentation et cela peut remettre en cause l'ouverture de l'agence postale de Mauves.
Monsieur le Maire propose de renouveler le contrat d'un mois soit jusqu’au 18 octobre 2023.
Arrivée de Mme SUZANNE à 20H24.
àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE le renouvellement du contrat de travail pour un mois.
Un courrier recommandé lui sera adressé pour l’informer de cette décision.
Renouvellement contrat de travail agent d'entretien (délibération)
Le contrat de M. BLANCHARD, qui travaille depuis le 19 mai 2023, est à renouveler car il arrive à échéance le 31 août 2023. Il est engagé 16 heures par semaine (il est présent les lundis et le mardis).
M. GILBERT n'est pas en capacité de reprendre le travail et son état de santé ne lui permet plus de faire ce genre d'activité. Il travaillait deux jours par semaine jusqu'en fin septembre puis une journée (le lundi) pendant la période hivernale du 1er octobre au 31 mars.
M. BLANCHARD fait bien le travail et il est satisfait des conditions.
Monsieur le Maire propose de renouveler le contrat de M. BLANCHARD de six mois (de septembre à fin février) en lissant son salaire pour les six mois à venir.
àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE le renouvellement du contrat de travail pour six mois.
Affaires diverses
- Repas des aînés : Trois devis ont été demandés mais nous n'avons pas eu de retour positif. Mme Suzanne prend contact avec deux prestataires. Voir également avec les traiteurs de Mortagne au perche.
- Fête de St Gilles :
Nous avons reçu l'arrêté pour fermer le bourg le dimanche et mettre en place la déviation. Le gendarme référent nous demande de prendre d'autres précautions : il faudrait mettre des plots infranchissables par rapport aux véhicules béliers. Cela semble difficile à organiser car il est nécessaire de pouvoir ouvrir les barrières rapidement pour les secours. A la place, il est possible de mettre une voiture en travers pour barrer l'accès.
Revoir le planning pour le dimanche : 2 personnes par créneau au niveau du pont + 1 personne par créneau au niveau de l'église.
Le balisage sera mis en place à partir du jeudi matin : rendez-vous à la mairie le jeudi, vendredi et si besoin le samedi matin à 9H.
Pour la retraite aux flambeaux, prévoir deux gyrophares (un devant et un derrière). Départ de la mairie, monter la rue Catinat, rue Marguerite de Lorraine, stade. Penser à prévoir une personne
Le feu d'artifice sera tiré sur le stade : prévoir une rallonge électrique.
Un courrier accompagné de l’arrêté de déviation ont été distribués dans les boites aux lettres des habitants de la rue Catinat pour les informer et les inviter à déplacer leurs véhicules hors de la zone concenée dès le samedi
- Lettre de remerciement de l'Athlétique Club Mortagnais pour le prêt de la salle Jeanne d'Arc.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ
LA SÉANCE EST LEVÉE A 21 H 40 MM
PROCHAINE REUNION : VENDREDI 22 SEPTEMBRE A 20H