SEANCE DU 07 JUILLET 2023

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Conseil Municipal ordinaire

Séance du vendredi 30 juin 2023

Compte–rendu

Ordre du jour :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Vote des subventions communales (délibération)
• Tarifs cantine rentrée de septembre 2023 (délibération)
• Renouvellement contrat de travail Mme Bordeaux (délibération)
  • Renouvellement contrat de travail Mme Choquart (délibération)
• Désignation d’un référent CDC containers enterrés
• Organisation de la fête de Saint Gilles : lieu, feu d’artifice…. (délibération)
• Affaires diverses

Conseillers présents : Jean-Pierre ROCTON, Anne-Cécile SUZANNE, Claude AVELINE, Céline DUMONT, Marie-Claude LEMAIRE.

Absents : Sabrina BARREAU, Rémi BUOT, Alain CORDIER, Michel BORDEAUX, Rémy GALICHER, Laurence MACÉ (pouvoir à Claude AVELINE), Estève MARCHAND, Gabriel KRIELAART

LE QUORUM N’ÉTANT PAS ATTEINT, LA SÉANCE EST REPORTÉE AU VENDREDI 7 JUILLET 2023

Conseil Municipal ordinaire

Séance du vendredi 07 juillet 2023

Compte–rendu

Conseillers présents : Jean-Pierre ROCTON, Anne-Cécile SUZANNE, Claude AVELINE, Céline DUMONT, Marie-Claude LEMAIRE, Michel BORDEAUX, Rémy GALICHER, Estève MARCHAND, Gabriel KRIELAART

Absents : Sabrina BARREAU, Rémi BUOT, Alain CORDIER, Laurence MACÉ (pouvoir à Claude AVELINE),

Secrétaire de séance : Anne-Cécile SUZANNE

ü Vote des subventions communales 2023

Le conseil municipal débat sur les propositions de la commission qui s’est réunie le 2 juin dernier.

Après concertation, les subventions communales sont votées comme suit :

	Proposition	Décision	Votes
APE	250 €	250 €	3 abstentions, 6 voix "pour"
Amicales des pompiers	400 €	400 €	2 abstentions, 8 voix "pour"
Club de l'amitié	200 €	200 €	2 abstentions, 8 voix "pour"
AGORA	200 €	200 €	2 abstentions, 8 voix "pour"
Malva	400 €	400 €	2 abstentions, 8 voix "pour"
AGPG	80 €	80 €	3 abstentions, 1 voix "contre" 6 voix "pour"
Asso Gymnastique et loisirs	100 €	200 € avec refacturation de l'électricité
		à partir d'un plafond de consommation	2 abstentions, 8 voix "pour"
Coopérative scolaire	250 €	250 €	2 abstentions, 8 voix "pour"
Mauves Patrimoine	250 €	250 €	2 abstentions, 8 voix "pour"
Festy Mauves	400 €	400 €	2 abstentions, 8 voix "pour"
TOTAL		2 630 €

ü Tarifs cantine scolaire

Du fait des hausses subies dans les différents secteurs permettant la production de repas (achats alimentaires, main d’œuvre, fluides….) le prestataire augmente ses tarifs de 5,90%.  Ainsi le repas 4 composants passe à 3,91 € et le repas 5 composants à 4,12 €.

Cette hausse sera répercutée sur le prix du repas facturé aux familles. Pour mémoire, ce prix ne couvre pas la totalité des dépenses de fonctionnement du restaurant scolaire et malgré les participations des communes voisines et l’aide de l’État pour la cantine sociale, le budget « cantine » reste négatif. Les membres du conseil municipal sont conscients de l’effort demandé aux familles dont les enfants déjeunent à la cantine. Après concertation, il est décidé de modifier les barèmes de cantine comme suit :

Dit que ces tarifs seront applicables dès la rentrée de septembre 2023.

üRenouvellement de contrat Mme Bordeaux (délibération)

Monsieur le Maire propose de renouveler dans les mêmes conditions, le contrat de travail de Mme Bordeaux. Elle est employée au service de restauration scolaire et fait l'entretien des lieux suivants : Mairie, Eglise, Salle Jeanne d'Arc, Espace Malvaisien. Elle donne entière satisfaction dans le travail accompli.

Monsieur BORDEAUX quitte la salle et ne participe pas au vote.

 

àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE le renouvellement de contrat de Mme Bordeaux.

üRestaurant scolaire, embauche d’un agent contractuel (délibération) :

Madame Choquart est employée au restaurant scolaire depuis septembre 2022. Elle a été recrutée avec un CDD d’un an renouvelable à raison de 4 h 15 minutes par jour scolaire et pour une rémunération basée sur l’indice brut 384, majoré 361. Son contrat se termine se termine le 31 août prochain, Monsieur le Maire propose de le reconduire.

àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE la proposition de Monsieur Le Maire.

ü  Désignation d’un référent CDC containers enterrés

Dans le cadre de la mise en place des containers semi-enterrés, la CDC demande qu’il soit désigné un référent par commune.

Après concertation, à l’unanimité, sont désignés :

Monsieur Claude Aveline référent titulaire

Monsieur Gabriel Krielaart référent suppléant

ü   Organisation de la fête de Saint Gilles

-          Feu d’artifice du samedi soir : Il aura lieu au Stade. Le devis de l’entreprise Fêtes et feux est retenu pour 1 560 € TTC.

-          Brocante : elle aura lieu dans la rue Catinat. La sécurité sera assurée par la commune. Un appel à volontaires sera effectué

   pour aider à la surveillance des entrées et pour l’ouverture et la fermeture des barrières de sécurité. La demande de

   déviation va être envoyée dès la semaine prochaine et les panneaux et matériels nécessaires pour sa réalisation vont être

   réservés.

-          Une invitation à participer à une réunion préparatoire sera envoyée aux associations de la commune afin d’arrêter ensemble le programme et l’organisation de la fête. 

ü Affaires diverses

-          Repas des aînés : la date du 1^er octobre est retenue. Plusieurs devis seront demandés et la formule « service par les conseillers » sera maintenue.

-          Peupliers après le pont Catinat : ils ont été abattus et seront remplacés cet automne par d’autres essences.

-          Assainissement collectif : les travaux devraient commencer cet automne et concerneront la rue Catinat, du minigolf à la station d’épuration.

-          Arbres à tailler terrain de pétanque, stade : ces arbres ont pris de l’ampleur et nécessitent un élagage sévère car certaines branches arrivent dans la cour de l’école.

-          Commission enfance CDC : elle peine à recruter des emplois saisonniers pour les vacances.

L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ

LA SÉANCE EST LEVÉE A 22 H 10 MM