SEANCE DU 17 MARS 2023

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Conseil Municipal ordinaire

Séance du vendredi 17 mars 2023

Compte–rendu

                                                                                                                                  

 

Ordre du jour :

 

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2022
• Avenant à la convention tripartite pour la restauration de l'église (délibération)
• Complément indemnitaire annuel 2023 (délibération)
• Vente d'herbe 2023 terrain de la gare (délibération)
• Concession pérpetuelle Moussard demande de déplacement de la famille (délibération)
• Salle Jeanne d'Arc devis pour un lave-vaisselle (délibération)
• Décision du conseil municipal sur la mise en place d'un vide grenier le 1er mai (délibération)
• Affairesdiverses

Conseillers présents : Jean-Pierre ROCTON, Claude AVELINE, Michel BORDEAUX, Rémy GALICHER, Gabriel KRIELAART, Marie-Claude LEMAIRE, Céline DUMONT.

Conseillers absents et excusés : Sabrina BARREAU, Estève MARCHAND (pouvoir à Marie-Claude LEMAIRE), Laurence MACÉ.

Conseillers absents : Rémi BUOT, Anne-Cécile SUZANNE, Alain CORDIER.

Secrétaire de séance : Céline DUMONT

 

üApprobation du compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2022

 

Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur le compte-rendu qui a été établi pour la réunion du Conseil du 13 décembre 2022.

àLe Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE le compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2022.

 

üAvenant à la convention tripartite pour la restauration de l'église (délibération) :

 

Monsieur le Maire rappelle qu'une convention tripartite a été signée il y a quelques années entre la Fondation du Patrimoine, Mauves Patrimoine et la Mairie de Mauves.   Les montants indiqués dans cette convention  étant obsolètes, il est nécessaire d’établir un avenant.

Le montant des travaux envisagés est d'environ 500 000€ actuellement :

-Lot n°1 : charpente et couverture : 327 333,99€ HT

-Lot n°2 : maçonnerie et pierre de taille : 93 916,44€ HT

àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE l'avenant à la convention tripartite pour la restauration de l'église et charge Monsieur le Maire de signer tous documents relatifs à ce dossier.

 

üComplément indemnitaire annuel 2023 (délibération)

 

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) est mis en place dans la collectivité. Ce régime propre à la fonction publique territoriale est composé de deux parties : le CIA et l’IFSE. Si l’IFSE (indemnité de fonction de sujétion et d’expertise) est réévaluée à minima tous les 4 ans par l’autorité territoriale seule, le montant global du CIA doit être décidé par l’autorité délibérante chaque année, puis répartie entre chaque salarié par le maire, en fonction de coefficients et de pourcentages attribués lors des entretiens professionnels.

Pour l’année 2022, la somme inscrite au budget primitif était de 1 500 €.

Monsieur le Maire propose d’augmenter la somme pour le CIA 2023, sachant qu'une nouvelle personne a été embauchée en septembre pour le service à la cantine.

Monsieur Bordeaux quitte la salle pendant les échanges.

 

àAprès concertation et délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE d'inscrire la somme de 1 600€ pour le CIA 2023.

üVente d'herbe 2023 terrain de la gare (délibération)

Deux terrains communaux font l’objet de vente d’herbe auprès d’agriculteurs locaux :

-      Pour le terrain de la Fuie d’une surface de 1 ha 68 a et 25 ca, le conseil municipal a accepté la proposition du GAEC de la Charbotière de 200 € (compte-rendu du 13 décembre 2022).

-      Pour le terrain de la gare pour 2 ha 29 a et 38 ca, l’ETA SUZANNE, nous avait informé qu’elle ne désirait pas reconduire cette vente pour 2023. Mme Suzanne Anne-Cécile, ayant des parcelles de terre à côté de ce terrain, a envoyé un mail proposant la somme de 350 €. Jusqu'à présent, la somme de 360 € était proposée pour la vente d'herbe de ce terrain.

Le conseil se questionne sur la somme proposée, plus basse que précédemment.

 

àAprès concertation et délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE de reporter le vote à la prochaine réunion.

 

üConcession perpétuelle Moussard demande de déplacement de la famille (délibération)

 

Monsieur le Maire a rencontré des descendants de la famille Moussart. Ils ont, au niveau du cimetière, trois tombes consort Moussart en concession perpétuelle. Les tombes sont à l'heure actuelle très abîmées. Elles sont situées à gauche du columbarium. Ils souhaiteraient pouvoir enlever deux des tombes (les plus endommagées) et les regrouper dans la même tombe (celle plus loin du columbarium qui est moins abîmée que les autres). Suite à l'entretien avec Monsieur le Maire, la famille a écrit une lettre dans laquelle elle confirme l'entrevue de 2022 à ce sujet avec le souhait de conserver la n° 64 car les n° 65 et 66 sont en mauvais état. Elle a confié les travaux à l'entreprise Mousset. Par ailleurs, il est souligné que la libération de ce terrain permettra l’extension de l’espace cinéraire qui est quasiment entière loué (il ne reste qu’une case de columbarium de disponible).

Monsieur le maire a été contacté oralement par l'entreprise à ce propos. Les pompes funèbres, de leur côté, pense qu'il est préférable de tout détruire puisque c'est une seule et même plaque et qu'il faudrait déplacer la concession vers le nouvel espace (ce qui impliquerait un changement de numéro de concession tout en gardant une concession perpétuelle). L'entreprise souhaiterait le soutien de la municipalité par rapport à cette décision.

Le conseil municipal pense qu'il est important de respecter la volonté de la famille, et qu'il n'est pas de son rôle de chercher à convaincre la famille. En revanche, l'entreprise Mousset peut échanger directement avec la famille pour voir si cette solution pourrait lui correspondre.

Le conseil municipal pense qu’il n’a pas à prendre parti sur ce sujet, les propositions de la famille et de l’entreprise Mousset étant toutes deux réalisables. Un courrier en ce sens sera envoyé à la famille.

 

üSalle Jeanne d'Arc devis pour un lave-vaisselle (délibération)

 

Monsieur le Maire rappelle que le lave-vaisselle, acheté d'occasion il y a une vingtaine d'années, ne fonctionne plus. Il a déjà été réparé auparavant, mais aujourd'hui, il n'est plus possible de le réparer car il n'y a plus de pièces disponibles.

La société DEBCIA, qui effectuait l'entretien du lave-vaisselle jusqu'à présent, propose un devis de 2 741 € HT soit 3 289,20 € TTC.

C'est un lave-vaisselle professionnel frontal avec un casier assiettes, un casier objets creux et un godet à couvert, les casiers de l’ancien matériel pourront également être utilisés. Le même type de lave-vaisselle est utilisé depuis 2019 à la cantine et fonctionne très bien.

En commandant le lave-vaisselle à cette société, le conseil municipal est assuré d'avoir un service après-vente de qualité, ce qui semble important dans le choix de cet achat.

àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE le devis de DEBCIA pour un lave-vaisselle.

Dis que cette dépense sera inscrite au budget primitif 2023, en section d’investissement, imputation 2188 programme 33.

Et charge Monsieur le Maire de signer tout document afférent à ce dossier

 

 

üDécision du conseil municipal sur la mise en place d'un vide-grenier le 1er mai (délibération)

Monsieur le Maire a reçu un courrier de l'association Festy Mauves, en date du 13 février, demandant l’autorisation d’organiser un vide-grenier le 1er mai 2023 dans les rues du village. Ils demandent également à la mairie de prendre les dispositions nécessaires pour la sécurité de chacun : arrêtés de déviation, pose et dépose du matériel de la signalétique nécessaire à la déviation, surveillance des points d’entrée et sortie du village….

Monsieur le Maire a répondu, le 17 février, en rappelant qu'un vide-grenier avait été réalisé le 1er mai 2022 car il n'y avait pas eu de vide-grenier depuis deux ans en raison de la crise sanitaire. Lors de cet événement, il y a eu des problèmes au niveau de la circulation et Monsieur le Maire a eu un rappel à l'ordre de Monsieur le Sous-Préfet en raison du manque de sécurité de la manifestation. Suite à cela, il a fallu demander une autorisation pour fermer le bourg afin d'organiser le vide-grenier de la Saint Gilles. Cela a demandé un certain investissement de la part du conseil municipal, sans oublié la difficulté à trouver des panneaux pour la déviation.

Monsieur le maire a donc répondu à l'association qu'il n'était pas favorable à la tenue d'un vide-grenier dans le bourg pour le 1er mai, en raison des difficultés au niveau sécuritaire. Mais, il leur a proposé de mettre en place le vide-grenier sur le stade, qui est plus adapté.

Dans le cas où celui du 1er mai serait pérennisé, cela ferait deux vide-grenier dans l'année : ce qui n'est pas un problème en soi mais cela interroge la question de la fermeture du bourg.

En effet, le conseil municipal pense qu'il sera compliqué d'obtenir deux fois dans l'année l'autorisation de fermer le bourg.

àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE la mise en place d'un vide-grenier le 1er mai sur le stade.

üAffairesdiverses

 

-      Le 19 mars 2023, ce sera la journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc. M. Hamelin a demandé à ce que l'événement se passe à Mauves cette année (rotation au niveau des villages). Tous les maires, présidents de CDC, députés, sénateurs ont été invités, ainsi que notre référent gendarmerie et les sapeurs-pompiers. Un rassemblement est prévu à 11h15 devant la mairie d’où le défilé partira à 11 h 30 pour se rendre au monument aux morts, discours, décoration, dépôt de gerbes sont prévus. Un vin d'honneur à la salle Jeanne d'Arc clôturera la cérémonie. Un repas amical est prévu ensuite pour les convives (sous inscription). Le conseil municipal propose de se retrouver samedi 18 mars à 14h à la salle des fêtes pour préparer le pot de l'amitié. Monsieur Wagner va déposer les gerbes dans l'entrée de l'église.

 

-      Salon de coiffure : il n'y a toujours pas de repreneur pour l'instant. Monsieur le Maire propose d'étendre le rayon d'action afin d'avoir plus de possibilité mais garder si possible le commerce comme salon de coiffeur.

 

-      Un concert de l'école de musique sera organisé le samedi 17 juin 2023 à l'église de Mauves, vers 20 h 30. Un pot de l'amitié sera proposé à l'issue de cette soirée.

 

-      Monsieur le Maire fait part au conseil municipal des remerciements de la famille Forges pour le bouquet offert par la municipalité lors du décès.

 

-      Une proposition de la SACEM a été reçue. Ils font deux offres différentes : soit une somme est demandée à chaque manifestation, soit un forfait à l'année est proposé. Pour les communes de 500 à 2 000 habitants : 98€ jusqu'à 2 manifestations / 147€ pour 3 manifestations / 196,70€ pour des manifestations illimitées toute l'année. Le conseil municipal pense que le forfait à l'année est intéressant et pourrait correspondre aux besoins de la municipalité.

 

-      La mairie a reçu une proposition d'Elan cité (qui a fourni le radar) pour assurer la sécurité dans le bourg. En effet, dans l'aménagement de la voirie, il pourrait être nécessaire de mettre des feux qui passent au rouge dès que les personnes roulent à plus de 50 km/h. Ce qui obligerait les conducteurs à s'arrêter aux feux et ainsi à diminuer la vitesse et à améliorer la sécurité. Le tarif est de 4750 € hors taxe jusqu'au 31/07/2023. Le conseil municipal trouve l'idée très intéressante et souhaite avancer sur ce point pour l'aménagement du bourg. A ce propos, le conseil municipal souhaite évoquer le comportement inacceptable de certains agriculteurs lors de leur traversée du village lorsque les chicanes étaient posées dans le bourg à titre expérimental.

 

-      En ce qui concerne les travaux d'aménagement du bourg, un mail du conseil départemental a été reçu aujourd'hui pour informer la municipalité qu'un premier versement de l'aide accordée serait bientôt versé. En effet, les travaux de la rue chinoise ayant débuté dès l'année 2022, le conseil départemental a accepté de débloquer les 30% du montant total de 225 125€.

 

-      La DSDEN a envoyé un courrier par rapport à la carte scolaire pour les trois années à venir, sachant que les élèves de moins de trois ans ne sont pas pris en compte dans les effectifs. Le tableau des prévisions est le suivant : 46 élèves pour la rentrée 2023, 47 élèves pour la rentrée 2024 et 47 élèves pour la rentrée 2025. Pour le moment, il n'est pas prévu de fermeture de classe mais en cas d'évolution des effectifs, la DSDEN demande de les informer des changements. De leur côté, elle avertira la municipalité si une fermeture de classe devait être envisagé.

 

-      La mairie a reçu un courrier de l'INSEE et la population de Mauves serait de 543 habitants (estimation de 2019).

 

-      Une nouvelle association vient d'être créée « La clef de sol » portée par Mme de Menonville (de la Corbonasière). L'objectif de l'association est de promouvoir les arts à travers des ateliers, des cours, des résidences d'artistes … Ils souhaitent mettre en place des ateliers, des cours hebdomadaires à partir de 6 ans : atelier cinématographique, cours de musique, arts plastiques pour différentes tranches d'âge, des cours d'anglais, chansons, animations pour les jeunes... L'association avait émis le souhait d'utiliser l'ancienne école mais les travaux de réhabilitation n'étant pas au programme actuellement (+ de 263 000 € à prévoir), ils ont demandé si d'autres locaux pouvaient être mis à disposition de leur association. Monsieur le Maire a proposé le logement derrière l'espace Malvaisien, qui permet d'avoir accès à plusieurs pièces sans avoir à enlever tout le matériel après chaque atelier. L'association semble d'accord pour payer un loyer pour ce local et ils prendraient en charge le coût de l'eau et de l'électricité. La mairie doit se charger de revoir la question du tableau électrique.

 

-      Monsieur Galicher questionne le tonnage accepté sur les petits chemins. En effet, un transporteur de bois de 38 tonnes a cassé la buse et abîmé le chemin en allant récupérer un arbre. Le transporteur a répondu que rien ne lui interdisait d'emprunter ce chemin. Il aurait nettoyé le chemin à la demande de la mairie. Mais cela pourrait encore se reproduire. Il est donc important d'envisager l'achat d'un panneau limitant le tonnage pour l'installer au début du chemin.

 

-      Le SMIRTOM a informé que les containers de la commune seraient réunis au lieu-dit « Saint Gilles » dans le courant de l'année (septembre / octobre). Il n'y aura plus qu'un seul point de ramassage des ordures : les deux autres seront supprimés. Le terrassement sera à la charge de la CDC et la mairie devra prendre en charge la réalisation d'une dalle de béton de 16 m de large par 6 m de long. Il y aura 6 containers de tri et 4 containers semi enterrés pour les ordures ménagères. A l'avenir, un badge sera remis à chaque foyer pour qu’il puisse déposer ses ordures ménagères. Mickaël continuera d'être attentif afin de rendre service aux personnes non véhiculées pour qu'ils ne soient pas mis en difficulté. Il faudra voir avec M. Prével, directeur du SMIRTOM pour que les dépôts communaux (sacs des anciens collectés par Mickaël et dépôts sauvages près des containers et ailleurs) ne soient pas facturés à la commune.

 

-      M. Chevallier est actuellement en arrêt et malheureusement pour quelques temps. Il travaille 2 jours par semaine l'été et une journée l'hiver. Il est donc nécessaire de trouver quelqu'un en attendant son retour. M. Hérouin, qui avait remplacé Mickaël lors de son arrêt maladie, serait intéressé pour réaliser ces heures sur la commune de Mauves. Dans ce cas, un contrat avec la commune sera signé.

 

-      Le marché de producteurs locaux reprend à partir du vendredi 21 avril (3ème vendredi du mois) avec les mêmes horaires (18H-21H). La question de la restauration reste toujours d'actualité.

 

-      Le site communal de la municipalité fonctionne de nouveau. L'ensemble du conseil municipal tient à présenter tous ses remerciements au fils de Remy Galicher qui a su réparer le site et qui a fait preuve de réactivité et de professionnalisme face à ce problème.

 

-      Le deuxième conseil d'école a eu lieu le 7 mars. Après une présentation des effectifs, des différents projets déjà réalisés, le sujet de la cantine a de nouveau été abordé. Les nouveaux horaires pour les deux services de cantine fonctionnent bien et l'augmentation de 5 minutes par service a permis de rendre ce temps de cantine plus fluide. Le choix du nouveau prestataire depuis janvier est apprécié par l'ensemble des élèves. Tout se passe très bien. Il a été noté aussi que la cantine était bien entretenue.

 

-      Pendant le conseil d'école, la question de la taille des haies sur la route départementale allant au Pin-la-Garenne (au niveau du pont) a été soulevée, car cela pose des problèmes de visibilité pour les automobilistes. Ces haies étant sur le domaine privé, le conseil départemental a pris en main cette question, il y a déjà au moins 4 ans mais sans succès à ce jour.

-      Certains habitants ont fait remonter le fait que le niveau d'eau près la baignade était très bas et qu'il faudrait ouvrir les vannes. Seulement, la vanne présente au niveau du pont fait partie du domaine du privé. M. le Dauphin, propriétaire du moulin, s'en occupait et depuis son décès, c'est son fils, habitant à la Chapelle Montligeon, qui doit s'en charger. En effet, l'eau doit être à un niveau constant et la police de l'eau est là pour contrôler.

-      En ce qui concerne les subventions pour les associations, le conseil municipal propose d'envoyer un courrier à toutes les associations de Mauves en demandant un certain nombre de documents (rapport financier, rapport moral, projet, budget prévisionnel) à renvoyer avant une date butoir pour pouvoir étudier toutes les demandes en même temps.

    L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE

LA SEANCE EST LEVEE A 22 HEURES 08.

Prochaine réunion du Conseil municipal :