séance du 7 octobre 2016

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Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 7 Octobre 2016
compte–rendu

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du 26 août 2016
• Point sur les travaux
• Admission en non-valeur(délibération)
• Achat de décors de noël (délibération)
• Taxe d'aménagement (délibération)
• Décision modificative N°2, Budget Principal (délibération)
• Affaires diverses

Présents : Jean-Pierre ROCTON, Mireille BUREAU, Claudie MOREAU, Marie-Claude LEMAIRE, Alain CORDIER, Paulette SÉBILLE, Claude AVELINE , Raymond RABEAU, Daniel LEVESQUE ;
Absents excusés : Michel BORDEAUX (pouvoir à Mireille BUREAU), Emmanuel ROYER (pouvoir à Claude AVELINE), Patricia VERCKERCKE (pouvoir à Marie-Claude LEMAIRE).
Absente : Marlène SAMSON
Secrétaire de séance : Mireille BUREAU

 Approbation du compte rendu du 26 août 2016

Le compte rendu du 26 août 2016 est approuvé à l'unanimité.

 Point sur les travaux

- Château d'eau du haut du bourg : il a été démoli par DémoTP cette semaine. Lors de sa destruction, l'abri bus a subi des dégâts. L'entreprise DémoTP s'est engagée verbalement à le faire réparer par l'entreprise de couverture Renard, dès la semaine prochaine.

- Salle Jeanne d'Arc : Mickaël a poncé et repeint la porte de la salle côté route.

- Salon de coiffure : Monsieur Rabeau est allé constater les différents travaux à réaliser. Les murs de la buanderie doivent être doublés en plaques hydrofuges, l'évier doit être scellé et de la faïence doit être posée. Ensuite, les murs de la petite pièce donnant sur la courette et la buanderie seront peints . L'ensemble des travaux sera effectué fin octobre.

 Admission en non valeur

Le conseil municipal, à l'unanimité accepte la mise en non-valeur des loyers du salon de coiffure pour la somme de 2 461,94 €, ainsi que le reliquat de loyer et de cantine pour les sommes respectives de 0 ,38 € et 9,20 €.
Ces sommes seront imputées au compte 6541 admission en non-valeur.

 Achat de décors de noël

Afin de compléter et réassortir les décorations de noël, le conseil municipal, à l'unanimité accepte le devis de l'entreprise Décolum d'un montant de 1 441 ,44 € TTC.
Ce devis correspond à deux suspensions sur lampadaire pour la rue du stade, trois traversées de rue pour le haut de la rue Catinat et une dizaine de guirlandes lucioles pour le mini-golf.
Ces dépenses seront imputées en section d'investissement, au compte 21578 programme 20 voirie

 Taxe d'aménagement (délibération)

L'ensemble des informations concernant cette taxe n'étant pas parvenu en mairie à ce jour, ce point sera vu lors de la prochaine séance.

 Décision modificative N°2, Budget principal (délibération)

Pour incorporer au budget principal les admissions en non-valeur et prévoir les crédits nécessaires à l'acquisition des décors de noël, le conseil municipal décide la modification budgétaire suivante :
En Investissement :
Imputation 21578-20 Décors de noël + 1 500 € (dépenses)
Imputation 023 Virement de la section de fonctionnement + 1500 € (recettes)
En Fonctionnement
Imputation 6541 Admission en non-valeur + 2 000 € (dépenses)
Imputation 6815 Provision pour risques et charges - 1 500 € (dépenses)
Imputation 752 Revenus des immeubles + 2 000 € (recettes)
Imputation 021 Virement à la section d'investissement + 1 500 € (dépenses)

 Affaires diverses

- Comité des fêtes : au regard des comptes produits, la subvention prévue au budget primitif 2016 lui a été versée.

- Association de sauvegarde du pont Catinat et des abords de l'Huisne : Madame Mannoni, présidente de l'association a adressé une lettre en mairie dans laquelle elle présente sa démission de ce poste. Un courrier a été envoyé à Monsieur Du Pouget, secrétaire de l'association afin qu'il provoque une assemblée générale pour désigner un nouveau bureau.

- Association Gymnastique et Loisirs : lors de l'assemblée générale de l'association, la présidente a demandé que soit revu le principe de facturation forfaitaire du chauffage. Après concertation le conseil municipal décide d'exonérer cette association et l'association Harmonie d'Orient du forfait chauffage.

- Semaine fédérale internationale du cyclotourisme : Dans le cadre de cette manifestation, une jonction de deux groupes (l'un formé d'handicapés et l'autre de jeunes arrivant de Dijon à vélo) pourrait se faire à Mauves le dimanche après-midi à l'occasion d'un goûter. L'association chargée de l'organisation de cette manifestation a contacté la mairie pour demander la mise à disposition d'une salle pouvant accueillir l'ensemble de ces personnes ainsi que les encadrants des deux groupes. La salle de motricité a été évoquée. En effet, l'école possède les infrastructures nécessaires à l'accueil de personnes à mobilité réduite (plein pied, toilettes...)
Un courrier a été adressé à Monsieur le Président de la CDC afin qu'il autorise cette manifestation dans un bâtiment appartenant à la CDC.

- Tondeuse autotractée : le carter protégeant les pignons d'entraînement d'une des roues s'est brisé. Un devis pour les réparations est parvenu en mairie. Monsieur Rocton se rendra chez Calvet Motoculture afin d'avoir des explications sur ce devis.

- Concours des villes et villages fleuris 2016 : le compte rendu de la visite du jury d'arrondissement a été reçu en mairie. Le jury trouve très intéressant la réalisation des jachères et structures grimpantes. Il invite la commune à poursuivre l'embellissement le long de la route avec les aménagements simples mais visibles.

- Club de l'amitié : Monsieur Lainé, Président du Club de l'amitié a fait parvenir une lettre de remerciement pour le versement de la subvention accordée.

- Cérémonie du 11 novembre 2016 : le vin d'honneur aura lieu à Mauves sur Huisne.

Prochaine réunion du conseil municipal : 04 novembre 2016
L'ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ
LA SÉANCE EST LEVÉE A 10 H 45